Déposée le 12 juin 2001 par la société Gérald SARRUT - DGE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « R-TRAX R-SPORTS DESIGNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la société Gérald SARRUT - DGE DESIGN domicilié(e) Le Pech, 46230 LABURGADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 866 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérald SARRUT - France.
La marque R-TRAX R-SPORTS DESIGNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-TRAX R-SPORTS DESIGNS est expirée depuis le 12 juin 2011.
Gérald SARRUT - DGE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : DGE DESIGN
Gérald SARRUT - DGE DESIGN - Le Pech, 46230 LABURGADE - France - SIREN 428866263
Gérald SARRUT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387399 - Publication au BOPI 2004-02-23
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Cartes magnétiques ; casques de protection ; cassettes vidéo ; dessins animés ; diapositives Véhicules aériens ; chambres à air pour pneumatiques ; autobus ; autocars ; automobiles Blouses ; bonneterie ; bonnets ; tiges de bottes ; bottes ; bottines ; casquettes. Bicyclettes fixes d'entraînement ; patins à roulettes. Architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques disques compacts ; disques magnétiques ; disques optiques ; enseignes lumineuses ; vêtements pour la protection contre le feu ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; gants pour la protection contre les accidents ; optique jumelles ; articles de lunetterie ; alidades à lunettes ; châssis de lunettes ; étuis à lunettes ; verres de lunettes ; lunettes de soleil ; masques de protection ; casques de protection ; verre optique ; optique verres correcteurs ; verres de contact ; étuis pour verres de contact ; verres de lunettes ; bandes vidéo. stores pour automobiles ; avions ; bateaux ; coques de bateaux ; béquilles de cycles ; bicycles ; bicyclettes ; cadres de bicyclettes ; chambres à air pour bicyclettes ; freins de bicyclettes ; guidons de bicyclettes ; jantes de bicyclettes ; pompes de bicyclettes ; selles de bicyclettes ; bouchons pour réservoir à essence de véhicules ; garde boue ; pare boue ; cadres de cycles ; chaînes de cycles ; trousses pour la réparation des chambres à air ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; chambres à air pour cycles ; garde-boue pour cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; moyeux de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; pompes de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; jantes de roues de véhicules ; motocycles ; motocyclettes ; pneumatiques ; roues de véhicules ; sièges de véhicules ; voitures de sport ; ressorts de suspension pour véhicules ; tricycles ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; vélomoteurs ; vélos ; voitures. ceintures ; chapeaux ; carcasses de chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; empiècements de chemises ; chemisettes ; collants ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; habillement pour cyclistes ; vêtements de dessus ; écharpes ; gants ; gilets ; articles d'habillement ; imperméables ; jerseys ; jupes ; justaucorps ; lingerie de corps ; manteaux ; pantalons ; parkas ; poches de vêtements ; pull-overs ; robes ; sandales ; sous-vêtements ; souliers de sport ; tee-shirts ; vestes ; poches de vêtements ; vêtements. planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; protège-coudes ; protège-genoux ; protège-tibias ; trottinettes. ; gants. décoration intérieure ; dessin industriel ; service de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; élaboration de logiciels ; enregistrement sur bandes vidéo ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; impression en offset ; impression lithographique ; imprimerie ; recherches en mécanique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; sérigraphie ; stylisme.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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